Informations officielles

L’Ordre Sacré des Neuf Templiers de Jérusalem (O.S.D.9.T.D.J.) est une association déclarée conformément à la loi du 1^er juillet 1901.

• Dénomination complète : Ordre Sacré des Neuf Templiers de Jérusalem – O.S.D.9.T.D.J.
• N° RNA : W744007354
• SIREN : 939 461 133
• SIRET (siège) : 939 461 133 00034
• Code APE : 94.99Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
• Nature : Organisation à vocation internationale

Pour la consultation des informations publiques relatives à l’association (inscription au répertoire SIRENE), vous pouvez vous référer aux bases officielles de l’administration française.

L’O.S.D.9.T.D.J. est une association culturelle, laïque et indépendante. Elle n’est :

• ni une Église ;
• ni un parti politique ;
• ni une secte ou un mouvement à caractère sectaire ;
• ni une structure de type « obédience » au sens maçonnique du terme.

L’Ordre a pour vocation de préserver et d’étudier la mémoire historique, chevaleresque et symbolique du Temple, de développer des activités pédagogiques, culturelles et caritatives, et de proposer un cadre d’engagement moral et fraternel à ses membres, dans le respect intégral des lois en vigueur.

L’association accueille des membres issus de toutes origines culturelles et spirituelles, y compris, lorsque cela est compatible avec leurs propres règles internes, des personnes appartenant à :

• des Églises ou communautés religieuses (diocèses, paroisses, Églises indépendantes, fraternités) ;
• des fraternités maçonniques, rosicruciennes, martinistes, gnostiques ou chevaleresques ;
• des ordres, associations ou mouvements culturels, caritatifs, historiques ou humanistes.

L’adhésion à l’O.S.D.9.T.D.J. n’exige pas de rompre ces appartenances, à condition que soient respectés :

• la laïcité de l’association et son indépendance ;
• les règles internes et la hiérarchie des structures auxquelles le membre appartient ;
• l’absence de conflit de loyauté ou de double représentation au détriment de l’une ou l’autre partie.

L’Ordre se présente comme un cadre de travail, de réflexion et de service, et non comme un concurrent ou un substitut aux Églises, ordres ou obédiences existants.

L’O.S.D.9.T.D.J. est pleinement indépendant de tout autre ordre, association, fraternité, obédience, Église ou structure initiatique. Toute relation de courtoisie, de dialogue ou de coopération éventuelle ne crée :

• aucune filiation historique ;
• aucune reconnaissance mutuelle automatique ;
• aucune subordination hiérarchique entre structures.

L’utilisation de symboles templiers, chevaleresques, héraldiques ou traditionnels ne vaut en aucun cas validation, caution ou héritage juridique de la part d’ordres anciens ou modernes.

Le présent site internet constitue la plateforme officielle de communication de l’O.S.D.9.T.D.J. sur le web.

L’hébergement technique du site est assuré par un prestataire spécialisé (type plateforme d’hébergement web / pages statiques), et le nom de domaine osd9tdj.org est géré par un registrar agréé. Les coordonnées des prestataires peuvent être communiquées aux autorités compétentes en cas de demande légale ou judiciaire.

L’Ordre ne saurait être tenu responsable d’éventuelles interruptions temporaires du site, ni des dysfonctionnements relevant exclusivement des prestataires techniques (hébergement, DNS, réseau, etc.).

Sauf mention contraire explicite, tous les éléments figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l’O.S.D.9.T.D.J. ou font l’objet d’autorisations d’utilisation :

• textes, cours, articles, extraits d’ouvrages internes ;
• logos, sceaux, blasons, emblèmes, sigles, devises ;
• photographies, visuels, montages graphiques, illustrations ;
• schémas, diagrammes, organigrammes, cartes symboliques ;
• architecture du site, organisation des pages, arborescence.

Toute reprise, reproduction, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation de ces contenus – y compris sur réseaux sociaux, supports vidéos, blogs, forums, documents PDF ou imprimés – est subordonnée à l’autorisation écrite préalable du Conseil directeur de l’Ordre.

L’Ordre se réserve le droit d’engager toute action utile en cas de :

• reprise non autorisée de son blason, de son sceau ou de sa devise ;
• création d’un site ou d’une page imitant sa charte graphique pour semer la confusion ;
• copie de passages entiers de ses textes internes ou de ses cours ;
• usurpation de la qualité de membre, de Commandeur, de Grand Maître ou d’instance officielle de l’O.S.D.9.T.D.J.

Les données collectées via les formulaires de ce site (formulaire d’adhésion, formulaire de contact, inscriptions à des évènements, etc.) sont traitées par l’O.S.D.9.T.D.J. – Conseil directeur aux seules fins de :

• gestion de la vie associative (adhésions, cotisations, convocations, présences) ;
• organisation des activités (rencontres, cours, évènements, actions caritatives) ;
• réponse aux demandes reçues via le formulaire de contact.

Ces données ne sont jamais revendues ni cédées à des organismes commerciaux. Elles peuvent être partagées, lorsque cela est nécessaire, avec les membres en charge de l’organisation d’un évènement (logistique, sécurité, accueil, trésorerie).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit :

• d’accès à ses données ;
• de rectification ;
• d’effacement (dans la limite des obligations légales de conservation) ;
• d’opposition ou de limitation de certains traitements.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l’adresse officielle de contact de l’Ordre, en précisant l’objet de la demande et en joignant, si nécessaire, un justificatif d’identité.

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Les informations publiées sur ce site sont mises à disposition à titre informatif et associatif. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, l’O.S.D.9.T.D.J. ne peut garantir l’absence totale d’erreurs matérielles ou de mises à jour à venir.

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Pour ses activités, l’association veille à disposer d’une assurance de responsabilité civile, conformément aux exigences applicables, auprès d’un partenaire assureur. Pour plus d’informations, suivre ce lien.

Seuls les représentants explicitement mandatés (Grand Maître, membres du Conseil directeur, Commandeurs et officiers désignés) sont habilités à parler au nom de l’O.S.D.9.T.D.J. en public ou auprès d’autres organisations.

Toute personne prétendant :

• parler au nom de l’Ordre sans mandat ;
• représenter une « Commanderie » non reconnue par le Conseil directeur ;
• délivrer des titres ou grades au nom de l’O.S.D.9.T.D.J. sans décision officielle ;

s’expose à voir son comportement dénoncé comme une usurpation de qualité, avec les suites associatives ou juridiques appropriées.

Le présent site, comme l’ensemble des activités déclarées de l’O.S.D.9.T.D.J., est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les juridictions françaises territorialement compétentes pourront être saisies.