Informations officielles

L’Ordre Sacré des Neuf Templiers de Jérusalem (O.S.D.9.T.D.J.) est une association déclarée conformément à la loi du 1^er juillet 1901.

• Dénomination complète : Ordre Sacré des Neuf Templiers de Jérusalem – O.S.D.9.T.D.J.
• N° RNA : W744007354
• SIREN : 939 461 133
• SIRET (siège) : 939 461 133 00034
• Code APE : 94.99Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
• Nature : Organisation à vocation internationale

Pour la consultation des informations publiques relatives à l’association (inscription au répertoire SIRENE), vous pouvez vous référer aux bases officielles de l’administration française.

L’O.S.D.9.T.D.J. est une association culturelle, laïque et indépendante. Elle n’est :

• ni une Église ;
• ni un parti politique ;
• ni une secte ou un mouvement à caractère sectaire ;
• ni une structure de type « obédience » au sens maçonnique du terme.

L’Ordre a pour vocation de préserver et d’étudier la mémoire historique, chevaleresque et symbolique du Temple, de développer des activités pédagogiques, culturelles et caritatives, et de proposer un cadre d’engagement moral et fraternel à ses membres, dans le respect intégral des lois en vigueur.

L’association accueille des membres issus de toutes origines culturelles et spirituelles, y compris, lorsque cela est compatible avec leurs propres règles internes, des personnes appartenant à :

• des Églises ou communautés religieuses ;
• des fraternités maçonniques, rosicruciennes, martinistes, gnostiques ou chevaleresques ;
• des ordres, associations ou mouvements culturels, caritatifs, historiques ou humanistes.

L’adhésion à l’O.S.D.9.T.D.J. n’exige pas de rompre ces appartenances, à condition que soient respectés :

• la laïcité de l’association et son indépendance ;
• les règles internes et la hiérarchie des structures auxquelles le membre appartient ;
• l’absence de conflit de loyauté ou de double représentation au détriment de l’une ou l’autre partie.

L’Ordre se présente comme un cadre de travail, de réflexion et de service, et non comme un concurrent ou un substitut aux Églises, ordres ou obédiences existants.

L’O.S.D.9.T.D.J. est pleinement indépendant de tout autre ordre, association, fraternité, obédience, Église ou structure initiatique. Toute relation de courtoisie, de dialogue ou de coopération éventuelle ne crée :

• aucune filiation historique ;
• aucune reconnaissance mutuelle automatique ;
• aucune subordination hiérarchique entre structures.

L’utilisation de symboles templiers, chevaleresques, héraldiques ou traditionnels ne vaut en aucun cas validation, caution ou héritage juridique de la part d’ordres anciens ou modernes.

Le présent site internet constitue la plateforme officielle de communication de l’O.S.D.9.T.D.J. sur le web.

L’hébergement technique du site est assuré par un prestataire spécialisé, et le nom de domaine osd9tdj.org est géré par un registrar agréé. Les coordonnées des prestataires peuvent être communiquées aux autorités compétentes en cas de demande légale ou judiciaire.

L’Ordre ne saurait être tenu responsable d’éventuelles interruptions temporaires du site, ni des dysfonctionnements relevant exclusivement des prestataires techniques d’hébergement, DNS, sécurité, réseau ou infrastructure.

Sauf mention contraire explicite, tous les éléments figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l’O.S.D.9.T.D.J. ou font l’objet d’autorisations d’utilisation :

• textes, cours, articles, extraits d’ouvrages internes, notes, synthèses et écrits pédagogiques ;
• logos, sceaux, blasons, emblèmes, sigles, devises, chartes graphiques et signes distinctifs ;
• photographies, visuels, montages graphiques, illustrations et compositions ;
• schémas, diagrammes, organigrammes, cartes symboliques et supports visuels ;
• architecture du site, organisation des pages, présentation éditoriale et arborescence.

Toute reprise, reproduction, adaptation, traduction, diffusion, exploitation, republication, intégration dans un autre site, réemploi partiel, capture destinée à réutilisation, ou réémission de ces contenus – y compris sur réseaux sociaux, supports vidéos, blogs, forums, documents PDF ou imprimés – est subordonnée à l’autorisation écrite préalable du Conseil directeur de l’Ordre.

Sont notamment visés, sans que cette liste soit limitative :

• la reprise de nos logos, blasons, sceaux ou sigles ;
• la copie ou l’imitation de nos écrits, formulations, présentations ou contenus pédagogiques ;
• la reproduction de notre charte graphique ou de notre mise en page pour créer une confusion ;
• la réutilisation de notre devise, de nos intitulés ou de nos marques d’identité dans un contexte trompeur ;
• l’usage non autorisé de nos signes dans des affiches, vidéos, publications, documents ou sites tiers.

L’Ordre se réserve le droit d’engager toute action utile en cas de :

• reprise non autorisée de son blason, de son sceau, de son logo, de sa devise ou de ses visuels ;
• création d’un site, d’une page, d’un document ou d’une publication imitant sa charte graphique pour semer la confusion ;
• copie de passages de ses textes, cours, supports pédagogiques ou contenus structurants ;
• exploitation non autorisée de son identité visuelle, de son sigle ou de sa dénomination ;
• usurpation de la qualité de membre, de Commandeur, de Grand Maître ou d’instance officielle de l’O.S.D.9.T.D.J.

Les données collectées via les formulaires de ce site (formulaire d’adhésion, formulaire de contact, inscriptions à des évènements, etc.) sont traitées par l’O.S.D.9.T.D.J. – Conseil directeur aux seules fins de :

• gestion de la vie associative : adhésions, cotisations, convocations, présences ;
• organisation des activités : rencontres, cours, évènements, actions caritatives ;
• réponse aux demandes reçues via le formulaire de contact.

Ces données ne sont jamais revendues ni cédées à des organismes commerciaux. Elles peuvent être partagées, lorsque cela est nécessaire, avec les membres en charge de l’organisation d’un évènement : logistique, sécurité, accueil, trésorerie.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit :

• d’accès à ses données ;
• de rectification ;
• d’effacement, dans la limite des obligations légales de conservation ;
• d’opposition ou de limitation de certains traitements.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l’adresse officielle de contact de l’Ordre, en précisant l’objet de la demande et en joignant, si nécessaire, un justificatif d’identité.

Le site de l’O.S.D.9.T.D.J. a été conçu de manière volontairement sobre afin de garantir une navigation respectueuse de la vie privée. À ce titre :

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Les informations publiées sur ce site sont mises à disposition à titre informatif et associatif. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, l’O.S.D.9.T.D.J. ne peut garantir l’absence totale d’erreurs matérielles ou de mises à jour à venir.

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Pour ses activités, l’association veille à disposer d’une assurance de responsabilité civile, conformément aux exigences applicables, auprès d’un partenaire assureur. Pour plus d’informations, suivre ce lien.

Seuls les représentants explicitement mandatés : Grand Maître, membres du Conseil directeur, Commandeurs et officiers désignés, sont habilités à parler au nom de l’O.S.D.9.T.D.J. en public ou auprès d’autres organisations.

Toute personne prétendant :

• parler au nom de l’Ordre sans mandat ;
• représenter une « Commanderie » non reconnue par le Conseil directeur ;
• délivrer des titres ou grades au nom de l’O.S.D.9.T.D.J. sans décision officielle ;
• utiliser les signes, logos, sceaux, blasons, écrits ou visuels de l’Ordre pour se donner une apparence de légitimité ;
• créer une confusion avec l’Ordre par imitation rédactionnelle ou graphique ;

s’expose à voir son comportement dénoncé comme une usurpation de qualité, une fausse représentation ou une atteinte aux droits de l’association, avec les suites associatives, civiles ou pénales appropriées.

Le présent site, comme l’ensemble des activités déclarées de l’O.S.D.9.T.D.J., est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les juridictions françaises territorialement compétentes pourront être saisies.